Description

Il s'agit de travaux sur le patrimoine de la ville de Lyon et de son CCAS situé dans les du 3ème et 6ème arrondissements, dans le secteur rive gauche et dans le secteur rive droite pour les travaux d'étanchéité. Les accords-cadres sont exécutés par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel. L'estimation de chaque lot est donnée sur la durée totale présumée. Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 17, 21 et 23 sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. La mise en oeuvre de cette clause figure dans le CCAPC

Informations complémentaires

Le lot 24 : Petits travaux sur le secteur 3è et 6è arrondissement de la Ville de Lyon fait l'objet d'une procédure adaptée (Mapa) lancée ultérieurement et n'est donc pas intégré à la présente procédure (article R2123-1 al.2 du code de la commande publique). Il s'agit d'un lot réservé aux Siae