Description

La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les Hôpitaux Drôme Nord --- La précédente consultation lancée en appel d'offre ouvert ayant été déclarée sans suite pour cause d'erreur sur le besoin dans le DCE (à l'exception des lots N°01/02/03/04/05/06/07/08/09/11/12/13/14/15), la présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 3°) et R. 2123-1 2°) et R2123-4 du Code de la Commande Publique. Elle concerne le lot 10 Ascenseurs