Description

Il s'agit d'une relance du lot 1 suite à une déclaration sans suite. Référence de l'avis initial paru au Boamp : n°23-180774 publié le 30/12/2023. Référence de l'avis initial paru au Joue : 2024/S001-001341 diffusé le 02/01/2024. Consistance des travaux : - Installation et signalisation - Travaux préparatoires - Terrassements généraux - Constitution et revêtement de cheminements circulés - Constitution et revêtement de cheminements doux - Traitement de sol - Bordures et caniveaux - Assainissement - Eau potable - Espaces verts - travaux de réseaux divers - Signalisation verticale et horizontale - Mobilier urbain - Génie Civile - Travaux divers

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres, Subvention du Conseil Régional Subvention du Conseil Départemental (demande en cours) Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique : https://www.mpe76.fr sous la référence : 24-Epmd-Whnc-Rl1txvoiverte. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : La visite s'effectue sans la présence du maître d'ouvrage et/ou maître d'oeuvre. Début d'exécution : 2e trimestre 2024