Description

Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Quartier Prêtresse ? Stains 93072 La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS ». Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur approuvé par l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux.