Description

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux pour la nouvelle exposition de la Cité des enfants 5 - 10 ans - 2 lots (cf CCTP)

Informations complémentaires

I : La présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte en application de l'article L.2123-1 et du 1° de l'article R.2123-1 du code de la commande publique et après une déclaration sans suite du lot 2 REVETEMENT DE SOL et du lot 8 ECLAIRAGE de la consultation publiée au BOAMP 24-63011. Elle vise à conclure deux accords-cadres, mono-attributaire, conclu à prix mixtes et donnant lieu à un prix forfaitaire et à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum. II : Négociations cf art 1.3.2 du règlement de la consultation RC III : Visite facultative mais recommandée cf modalités art 3.2.4 IV : Critères de jugement, sous-critères et notation cf art 5 du RC V : Renseignements complémentaires : via le site www.marches-publics.info, onglet correspondance