Description

La présente consultation porte sur des travaux pour la création d'une antenne du musée ARCHÉA sur le site archéologique de la céramique à Fosses (95). Cette consultation : - est passée selon 2 modes de passation (appel d'offres et procédure adaptée) dont le détail figure au règlement de la consultation (RC), - comprend une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application des dispositions des articles L. 2112-2, L. 2152-7 et R. 2152-7 du Code de la commande publique et des articles figurant au DCE pour les lots définis dans l'acte d'engagement, - comprend des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires pour certains lots listés au règlement de la consultation, - comprend un lot intitulé : "19b (24048) - Outils pédagogiques" faisant l'objet d'une procédure distincte compte tenu de sa spécificité. La description des prestations et les conditions de leur exécution figurent dans les documents de la consultation

Informations complémentaires

Date de signature des contrats : 25/11/2024 Les contrats sont consultables à la demande sous réserve des mentions couvertes par le secret industriel et commercial