Description

Accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Concernant les LOTS n° 1 et 2 : Accord-cadre avec montant annuel minimum et maximum Concernant les LOTS n° 3, 4 et 5 : Accord-cadre avec montant annuel maximum Cet accord-cadre concerne les travaux d'aménagement et d'entretien des espaces, sites et itinéraires inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires du Gard sous maîtrise d'ouvrage départementale