Description

Travaux en espaces naturels (3 lots)

Informations complémentaires

Chaque lot comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi. Les engagements en valeur pour chaque lot sur la durée ferme, à savoir 24 mois sont les suivants : - Lot n° 1 : Terrassement - Minimum : 85 000 euro(s) HT - Maximum : 250 000 euro(s) HT - Lot n° 2 : Génie écologique Minimum : 40 000 euro(s) HT Maximum : 150 000 euro(s) HT - Lot n° 3 : Entretien boisements Minimum : 20 000 euro(s) HT Maximum : 100 000 euro(s) HT La durée ferme de l'accord-cadre propre à chaque lot est fixée à 24 mois. Le délai d'exécution, y compris la période de préparation, propre à chaque chantier sera indiqué sur le bon de commande correspondant. Date prévisionnelle de commencement des travaux : juin 2024. Aucune retenue de garantie ne sera exercée sur les paiements. Une avance peut être accordée au titulaire de chaque lot suivant les dispositions de l'article 4-2 du CCAP. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception, par la maîtrise d'oeuvre, de la demande de paiement et des justificatifs nécessaires.