Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande (lot 2) et à la conclusion de marchés subséquents (lot 1). Le lot 1 sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et le lot 2 sera attribué à 1 opérateur économique. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une plus grande mutualisation des moyens, la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon souhaitent s'associer sous forme d'un groupement de commandes pour passer un accord-cadre portant sur les travaux d'impression des services. En effet, les trois collectivités sont amenées à éditer de nombreux supports de communication, qu'il s'agisse de valoriser l'action de leurs services ou de promouvoir de façon plus large leur image dans différents domaines