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Travaux d'extension du platelage bois de la promenade de la paix - Commune de Ouistreham Riva-Bella
Description
Travaux d'extension du platelage bois de la promenade de la paix - Commune de Ouistreham Riva-Bella
Informations complémentaires
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social. En effet, dans le cadre des objectifs de développement durable et notamment d'insertion sociale et professionnelle, Caen la mer a décidé d'appliquer les dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, en incluant une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle des publics en difficulté.
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