Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La relance du lot 7 "Débroussaillage - Pôle de Monistrol sur Loire - secteur 2 Cor Bas - St Didier - Montfaucon est consécutive à une déclaration sans suite prononcée lors de la précédente consultation. Le présent marché porte sur le débroussaillage des accotements et des talus, dans le respect des normes environnementales, pour assurer la visibilité et la sécurité des usagers. En cas d'événements exceptionnels ou imprévus nécessitant des travaux d'urgence (tels que des intempéries, tempêtes, ou tout autre sinistre mettant en péril la sécurité publique ou la continuité des infrastructures), la collectivité se réserve le droit de recourir à un autre prestataire pour la réalisation des prestations urgentes. Le marché comporte une clause environnementale. Montant HT maximum de l'accord-cadre : 60 000 euro(s) sur 4 ans