Description

La présente consultation est passé suivant une procédure d'appel d'offres ouvert. Le contrat est un accord cadre monoattributaire, s'exécutant par bons de commande. Il ne comprend pas de montant minimum de commandes, mais comprend un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour le lot 1 Travaux de voirie et de 1 500 000 euro(s) HT maximum pour le lot 2 Travaux de réseaux divers. Le contrat ne comprend pas d'option (PSE), ni de tranches optionnelles. Il autorise la remise de variante, si plus écologiquement plus responsables