Description

Ce marché a pour objet la réalisation de travaux de restauration du clos-couvert de l’hôtel de Rothelin-Charolais et son amélioration énergétique

Informations complémentaires

Les marchés sont passés selon une procédure adaptée conformément aux articles L2123-1, R2123-1-1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique (CCP). Le marché est un marché de travaux. Il est conclu à prix global et forfaitaire conformément au montant inscrit dans l'acte d'engagement de chacun des lots. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l’adresse suivante : SPM – DSAF - SDPAFI – BAM – 20 avenue de Ségur – TSA 70723 – 75334 PARIS CEDEX 07 ; courriel : bam.oe@pm.gouv.fr ; tél : (+33) 1 42 75 80 00). Cet avis d'attribution fait référence à l'avis de publication n°25-63773 (BOAMP) et n° OJ S 109/2025 369611-2025 (JOUE).