Description

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Les marchés ont été attribués par le représentant du pouvoir adjudicateur le 06/09/2024. Les marchés ont été signés par le représentant du pouvoir adjudicateur le 27/09/2024. Les marchés ont été notifiés le 03/10/2024. Le dossier est consultable selon les modalités de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (Ce Ass. 04/04/2014 no°358994), après rendez-vous pris auprès du service des Finances et de la Commande Publique à l'adresse suivante : marches-publics@boucbelair.fr et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi