Description

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le lot 6 comporte une variante obligatoire. Les lots 4 et 14 comportent des prestations supplémentaires éventuelles

Informations complémentaires

Les dates d'attributions s'entendent comme les dates de notifications des contrats. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables