Description

Le présent marché est passé sur la base d'une procédure adaptée conformément aux articles L. 2123-1 et R. 2123-1 à R. 2123-8 du Code de la commande publique. La description des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses techniques Particulières (C.C.T.P.). Le présent marché est alloti. Le présent marché est composé d'une tranche ferme et de prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Il est prévu des prestations supplémentaires éventuelles. Les variantes ne sont pas autorisées. Le présent marché prend effet à sa date de notification au titulaire et expire à l'achèvement de la période de garantie. Délais d'exécution : Les travaux seront à exécuter : en 18 mois à partir du 3ème trimestre 2024. Cette disposition est contractuelle. (Travaux préparatoires à compter du 15 septembre 2024)