Description

Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de Travaux passé en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1, 1° du Code de la Commande Publique. CCAG applicable à l'accord-cadre : CCAG Travaux. L'accord-cadre n'est pas alloti. Profil acheteur : https://www.mpe76.fr Les renseignements complémentaires doivent être demandés au plus tard 5 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres. L'offre est valable 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. L'acheteur se réserve le droit de recourir à la négociation. Aucune variante exigée n'est prévue. Aucune variante autorisée n'est prévue. Aucune variante facultative n'est prévue. La consultation ne comporte pas de prestation supplémentaire éventuelle facultative. La consultation ne comporte pas de prestation supplémentaire éventuelle obligatoire. Code CPV principal de la consultation : 45442100-8 : Travaux de peinture