Description

Accord cadre mono-attributaires à bons de commandes sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 700 000 euro(s) HT/an/lot

Informations complémentaires

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de consultation. Langue dans laquelle est rédigée et publié le présent avis : Français. A titre indicatif et non contractuel, les consommations antérieures en euro(s) Ht sont : lot 1 - période 1 : 246754.28 ; période 2 : 269073.11 ; période 3 : 393677.79 ; période 4 : 155208.38 - lot 2 - période 1 : 357785.50 ; période 2 : 267171.86 ; période 3 : 108076.95 ; période 4 : 30248.16 - lot 3 - période 1 : 398567.05 ; période 2 : 865488.35 ; période 3 : 493338.69 ; période 4 : 68938.77. Nota : la période 4 est en cours d'exécution