Description

Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Saint-Étienne et Saint Etienne Métropole. Les travaux de chaque lot feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum sur la durée totale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Des certificats de qualifications et/ou de qualité sont demandés aux candidats (art 6.1 du règlement de consultation)