Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de marchés à bons de commande, tous corps d'état, destinés aux travaux dans les bâtiments communaux et communautaires ne pouvant pas être réalisés en régie