Description

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte en application des articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique. Date prévisionnelle de notification : octobre 2025

Informations complémentaires

Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-tvx. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le paiement se fera par virement administratif. L'opération est financée sur le budget de QBO. Délai de validité des offres:120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Critères d'analyse des candidatures : garanties financières, techniques et professionnelles. Critères d'analyse des offres : prix 40, valeur technique 60 Des heures d'insertion sont prévues Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.