Description

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 9 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres 1 ou plusieurs lots

Informations complémentaires

L'ensemble des informations se trouve dans le Règlement de la Consultation (RC)