Description

Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et d'abattage des arbres préalablement aux opérations de réaménagement des espaces publics du secteur 1 (secteur Pyrénéenne) de la ZAC Enova à Labège

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est la procédure formalisée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires