Description

La présente consultation non allotie est passée dans le cadre du groupement de commande composé de la Métropole Orléans Métropole (coordonnateur) et de la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande dont le montant total minimum par période est de 650 000 euro(s) HT et le montant total maximum par période est de 10 000 000 euro(s) HT et qui sera conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Cet accord-cadre est multi-attributaire (3 attributaires). Les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La répartition des bons de commandes entre les attributaires est précisée dans le règlement de la consultation (article 2-6)

Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé dans le cadre du groupement de commande composé de la Métropole Orléans Métropole (coordonnateur) et de la Ville d'Orléans. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande dont le montant total minimum est de 650 000 euro(s) Ht par période soit 2 600 000 euro(s) Ht pour la durée totale de 4 ans et le montant total maximum est de 10 000 000 euro(s) Ht par période soit 40 000 000 euro(s) Ht pour la durée totale de 4 ans. Il est conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur