Description

Le lot 1 donne lieu à un accord-cadre à bons de commande, attribué à un titulaire unique (mono-attributaire). Les prestations feront l'objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins. Le lot 2 donne lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, dans la limite maximum de 4 si les résultats de la consultation le permettent. Le lot 3 donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents, attribué à plusieurs attributaires, dans la limite maximum de 4 si les résultats de la consultation le permettent (pluri-attributaire). Les prestations feront l'objet de remise en concurrence lors de la survenance du besoin par marchés subséquents

Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent aux montants maximums prévus dans le cadre de l'exécution des accords-cadres