Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché à pour objet de mettre à disposition des services municipaux des autocars avec chauffeur pour les déplacements d'enfants et d'adolescents dans le cadre d'activités scolaires (sport, classes d'environnement et de découverte, sorties nature) et extra-scolaires (activités de plein air ou spectacles, hors temps scolaires). Un lot transversal permettra aussi de transporter des agents municipaux en vue de leur séminaire, par exemple, ou de personnes extérieures participant aux activités avec les enfants pour les sorties gérées par la DEJ

Informations complémentaires

Les montants maximum par an sont définis comme suit: Lot 1 : Le montant maximum total est de 800 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 200 000 euro(s) par an. Lot 2 : Le montant maximum total est de 280 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 70 000 euro(s) par an. Lot 3 : Le montant maximum total est de 320 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 80 000 euro(s) par an. Lot 4 : Le montant maximum total est de 320 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 80 000 euro(s) par an. Lot 5 : Le montant maximum total est de 160 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 40 000 euro(s) par an. Lot 6 : Le montant maximum total est de 320 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 80 000 euro(s) par an