Description

Chargement et enlèvement des boues sur les aires de stockage des stations d'épuration, transport vers les parcelles agricoles et épandage des boues. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Montmorot est en cours de révision et fera l'objet d'une validation courant 2025 pour une prise en compte au 1er janvier 2026. Le marché pourra faire l'objet d'un avenant dès validation du futur plan d'épandage pour intégrer les nouvelles parcelles