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Consulter l'avis en vigueur 25-131304 (réponse avant le 8 déc. 2025, 12:00)Transport et collecte de fonds pour les parkings en régie et pour les piscines métropolitaines
Description
Transport et collecte de fonds pour les parkings en régie et pour les piscines métropolitaines
Informations complémentaires
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Transport et collecte de fonds pour les parkings en régie et pour les piscines métropolitaines
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