Traitements spéciaux
Description
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande avec montant maxi : CAPBP : 100 000,00 euro(s) H.T. VDP : 200 000,00 euro(s) H.T. CCAS : 50 000,00 euro(s) H.T. Commune de LEE : 50 000,00 euro(s) H.T. SMPBPM : 50 000,00 euro(s) H.T. Les montants sont identiques pour chaque année de reconduction L'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat. La durée indiquée "à partir du 16/05/2025" est une date prévisionnelle
Informations complémentaires
Forme juridique du groupement, règlement du marché, critères de sélections des candidatures : Cf Règlement de consultation. Retrait des dossiers de consultation, dépôt des offres et renseignements complémentaires : Consultez la liste des marchés publics | Pau Agglomération - Réf. Cda 25/08 (14a)
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