Description

Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en procédure formalisée en application de l'article L 2124-2 du Code de la commande publique, sous forme d'accord-cadre à bon de commande. L'attribution des bons de commande s'effectuera selon la méthode dite « en cascade », selon les modalités précisées dans le CCAP. Le marché ne comporte pas de lots. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les variantes ne sont pas autorisées