Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations seront divisées en 2 lots concernant le traitement des : Lot 1 : Ordures ménagères résiduelles (OMR) Lot 2 : Incinérables issus des déchèteries du territoire (INC) L'Usine de Valorisation Énergétique de Villejean connaissant une période d'arrêt prolongé liée à la réalisation de travaux très importants de restructuration de l'installation depuis avril 2022, une partie des déchets doit être traitée sur une ou plusieurs installations de valorisation ou de traitement des déchets proposées par les titulaires du présent marché. La présente consultation concerne le traitement d'une partie des déchets ménagers et assimilés de Rennes Métropole (ordures ménagères résiduelles [OMR] et incinérables issus des déchèteries) pendant les phases de travaux, d'essais et de mise en service de la nouvelle UVE de Rennes Métropole. Le titulaire du lot 1 aura à sa charge environ 1 250 T mensuelles d'OMR et le titulaire du lot 2 aura à sa charge la totalité du gisement d'incinérables de déchèterie estimé à 4 400 T annuelles. Ils proposeront une ou plusieurs installations de valorisation ou de traitement de ces déchets. La prise en charge des déchets par les titulaires sera effective à partir de n'importe quel centre de transfert ou site privé du territoire de la métropole rennaise. Les titulaires devront dimensionner leurs prestations en fonction des objectifs et des obligations décrits dans le CCTP