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Consulter l'avis en vigueur 24-129772 (réponse avant le 4 déc. 2024, 16:00)Traitement des déchets encombrants provenant du territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Description
Traitement des déchets encombrants provenant du territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Informations complémentaires
Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec une quantité maximum conclu avec un opérateur économique en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
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Traitement des déchets encombrants provenant du territoire de Quimper Bretagne Occidentale
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