Description

Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Les Archives départementales du Gard assurent le contrôle, la collecte, la conservation, le traitement, la communication au public et la valorisation des documents d'archives du Département. Le présent accord-cadre porte sur les opérations de traitement des archives tant matériel qu'intellectuel. Par traitement matériel s'entend le reconditionnement, la cotation ou re-cotation et l'élimination réglementaire. Le traitement intellectuel comprend le récolement, la saisie d'information, la rédaction des bordereaux d'élimination et d'instruments de recherche. Les opérations de classement ont pour objectif de rendre accessible les archives soit pour les producteurs soit pour les usagers