Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'objet du présent marché concerne : - La valorisation du technosable en "technique routière" conforme à la réglementation en vigueur ; - La collecte et le transport du technosable. Les montants minimums et maximums sont précisés dans les pièces de la consultation. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme Mégalis en indiquant la référence : 244321002_AO