Description

Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR + 6 communes).

Informations complémentaires

Le marché est décomposé en 6 lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont attendues dans les conditions définies à l'article 6 du règlement de la consultation. Les contrats seront conclus pour une durée ferme de : Pour la CABBALR : 4 ans et 6 mois sachant que le terme définitif du marché est fixé au 31 décembre 2030 minuit. Pour les communes : 4 ANS sachant que le terme définitif du marché est fixé au 31 décembre 2030 minuit.