Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Informations complémentaires

Dans le cadre de la présente consultation, les candidats devront présenter des échantillons ( cf article 5.2 du règlement de la consultation)