Description

Marché ordinaire. Alloti en 3 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an et reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues est de 4 ans

Informations complémentaires

Budget de la collectivité. Pour les documents à produire se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Contrat réservé à des structures d'insertion par l'activité économique article L. 2113-13 du CCP