Description

Les prestations sont effectuées, pour la plupart, à l'intérieur du Département du Pas de Calais. Toutefois, des déplacements peuvent avoir lieu sur l'ensemble du territoire national et au-delà des frontières de la France, notamment sur le territoire de la Belgique

Informations complémentaires

Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre sera attribué à 4 titulaires par lot au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront déclenchés lors de la survenance du besoin. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er septembre 2025 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient postérieurement à cette date