Description

Le besoin est décrit au CCTP. Services de transport de passagers (hors missions sociales départementales et hors opérations spécifiques). Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot. Chaque lot est passé sous la forme d'un accord cadre exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Pas de montant minimum montant estimé et maximum annuel : 110 000 euro(s) TTC pour le lot 1. Pas de montant minimum montant estimé et maximum annuel : 110 000 euro(s) TTC pour le lot 2. Pas de montant minimum montant estimé et maximum annuel : 32 083 euro(s) TTC pour le lot 3. Durée initiale du marché : 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois tacitement pour 12 mois