Description

Le présent accord-cadre a pour objet des services de communication électronique et de connectivité associée. La description détaillée des prestations attendues est précisée au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots de l'accord-cadre, et figurant dans le DCE.

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.