Description

La présente consultation a pour objet la passation des contrats d'assurances de la Régie T2C

Informations complémentaires

Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances