Description

Accord-cadre à bons de commande du Syndicat Intercommunal de Loos-Haubourdin, avec un montant annuel maximum de 30 000 euro(s) HT: Service de transport en autocar avec chauffeur des élèves des écoles de la Ville de LOOS et de la Ville d'HAUBOURDIN jusqu'au centre aquatique NEPTUNIA situé à HAUBOURDIN. Le montant du marché sur 4 ans étant inférieur au seuil de 221 000 euros Hors Taxes, la procédure de passation utilisée est celle de la procédure adaptée, conformément aux articles R2123-1 et R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. Pas de variante, pas de visite. Durée du marché : 1 an reconductible tacitement trois fois.