Description

Sensibilisation et communication de proximité sur la gestion, le tri et la prévention des déchets

Informations complémentaires

L'accord-cadre ​fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.​