SEJOURS DE VACANCES SUR L' ETE 2025 POUR LES 11-17 ANS DE LA VILLE DE MEUDON
92 - Hauts-de-Seine (Île-de-France)
Services
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
SEJOURS DE VACANCES SUR L' ETE 2025 POUR LES 11-17 ANS DE LA VILLE DE MEUDON
Informations complémentaires
Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2 à R2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du C.C.P sans minimum et avec un maximum de 35 000 euros HT pour le lot 1, de 35 000 euros HT pour le lot 2, de 35 000 euros HT pour le lot 3 et de 35 000 euros HT pour le lot 4. Le marché concerne la réalisation d'une prestation exécutée sur l'année 2025 sans possibilité de reconduction. Il débutera à compter de sa notification et se terminera lorsque les prestations seront entièrement exécutées.
Publié le 11 mars 2025 Clôturé le 31 mars 2025, 12:00
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