Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront annuels, à l'exception de ceux liés à l'événementiel, qui fixeront les délais d'exécution propres à l'événement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

les marchés correspondants sont des accords cadres à bons de commande avec les montants annuels minimum et maximum respectifs suivants : Vdm : 80 000 et 1 000 000 euro(s) Ht ; Lmm : 15 000 et 500 000 euro(s) Ht Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics