Veillio Les informations ci-dessous ont été modifiées après la publication de l'avis initial. Vérifiez l'avis rectificatif avant de déposer votre offre : les dates affichées sur cette page sont celles de l'avis d'origine.
- Rubrique : Rc, Au lieu de Présentation d'un planning d'exécution de la mission qui sera contractualisé avec un démarrage au 01/09/2025 et une fin ( dossier prêt pour l'enquête publique) au 01/09/2025, lire Présentation d'un planning d'exécution de la mission qui sera contractualisé avec un démarrage au 01/09/2025 et une fin ( dossier prêt pour l'enquête publique) au 01/09/2026
Révision du zonage assainissement sur le territoire de la CC des Vallées du Clain
Description
Réviser le périmètres du zonage assinissement AC/ANC sur les 16 communes composant le territoire de la CC les Vallées du Clain en tenant compte : - des contraintes et des évolutions environnementales, réglementaires, technologiques, de territoire ( en particulier urbanisation), et financières - de l'évolution des solutions d'assainissement non collectif, permettant de trouver des dispositifs adaptés dans presque tous les cas parcelle de taille, réduite, nature du sol " défavorable")
Acheteur (1)
Lot (1)
Historique du dossier
Révision du zonage assainissement sur le territoire de la CC des Vallées du Clain
Révision du zonage assainissement sur le territoire de la CC des Vallées du Clain
Révision du zonage assainissement sur le territoire de la CC des Vallées du Clain
Avis de marché au format PDF