Cet avis a été rectifié
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- Rubrique : Informations Complémentaires, Après la mention : Une visite sur site est obligatoire, pour tous les lots. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les opérateurs économiques devront obligatoirement transmettre en amont un courriel aux adresses : dpl-marches@doubs.fr et contact@lafabrike.fr., Ajouter : Les créneaux de visite sont fixés dans le Rc. Il ne sera pas possible de visiter le site en dehors de ces sessions de visite. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée (se référer au règlement de consultation). Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info). La décomposition en tranches porte sur les lots 1 et 4 (voir le détail dans le dossier de consultation). Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 Besancon Cedex Tél : 03 81 82 60 00 Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 Besancon Cedex Tél : 03 81 82 60 00 Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Restauration des menuiseries extérieures et amélioration énergétique au Musée Courbet à Ornans
Description
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Publié le 18 mai 2026 Date limite initiale 18 juin 2026, 12:00
Acheteur (1)
Lots (5)
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