Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

- Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués au règlement de la consultation. - Les sous-critères de la valeur Environnementale sont indiqués au règlement de la consultation. - Le critère prix sera analysé regard du montant du DQE masqué représentant un volume de commandes annuelles (détail article 7.2 du règlement de la consultation). - l'accord-cadre est sans minimum et avec maximum de 30 000 euro(s) HT/période - Durée de l'accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois