Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des variantes sont possibles pour les seuls lots 301 et 303, sur les seuls points autorisés (se référer au règlement de la consultation). En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution des marchés (à l'exception des lots 202 et 2025) comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi

Informations complémentaires

Le marché correspondant est un appel d'offre , marché ordinaire. Une durée de 33 mois. Parution Joue : 97319-2026 du 11/02/2026 Parution Joue rectificatif : 196485-2026 le 23/03/2026. Parution Boamp : 26-14305 du 11/02/2026 Parution Boamp rectificatif : 26-28927 le 21/03/2026. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats