Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global (hors période de préparation et période d'entretien des végétaux) prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 6 mois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi. Ces marchés sont susceptibles de bénéficier de subventions de l'Etat (Agence Nationale du Sport) et du Fonds de concours Attractivité de Le Mans Métropole